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Coordination de sécurité
La coordination de sécurité est obligatoire pour les chantiers temporaires ou mobiles où s’effectuent des travaux par au moins 2 entrepreneurs intervenant simultanément ou successivement.
Les travaux d’architecture ou du génie civile suivante font l’objet de cet AR:
1 travaux d’excavation
2 travaux de terrassement
3 travaux de fondation et de renforcement
4 travaux hydrauliques
5 travaux de voirie
6 pose de conduits utilitaires, notamment, des égouts, des conduits de gaz, des câbles électriques, et interventions sur ces conduits, précédées par d’autres travaux visés au présent paragraphe;
7 travaux de construction
8 travaux de montage et démontage, notamment, d’éléments préfabriqués, de poutres et de colonnes
9 travaux d’aménagement ou d’équipement
10 travaux de transformation
11 travaux de rénovation
12 travaux de réparation
13 travaux de démantèlement
14 travaux de démolition
15 travaux de maintenance
16 travaux d’entretien, de peinture et de nettoyage
17 travaux d’assainissement
18 travaux de finition se rapportant à u nou plusieurs travaux visés aux points 1 à 17
De plus il faut rédiger un plan de sécurité et de santé pour les travaux suivants:
1. travaux qui exposent les travailleurs à des dangers d’ensevelissement, d’enlisement ou de chute de hauteur, particulièrement aggravés par la nature de l’activité ou des procédés mis en oeuvre ou par l’environnement du poste de travail ou de l’ouvrage:
a) l’excavation des rainures ou des puits de plus de 1,20 m de profondeur et les travaux à ou dans ces puits;
b) les travaux dans la proximité directe des sables mouvantes ou de la vase;
c) les travaux comportant le risque de chute d’une hauteur de 5m ou plus.
2. Travaux exposant les travailleurs à des agents chimiques ou biologiques qui présentent un risque particulier pour la sécurité et la santé des travailleurs.
3. Tout travail avec radiations ionisantes qui exige la désignation de zones contrôlées ou surveillées.
4. Travaux à proximité de lignes ou câbles électriques à haute tension ou de conduites sous une pression intérieure de 15 bar ou plus.
5. Travaux exposant les travailleurs à un risque de noyade.
6. Travaux de terrassements souterrains et de tunnels.
7. Travaux en plongée appareillée.
8. Travaux en caisson à air comprimé.
9. Travaux comportant l’usage d’explosifs.
10. Travaux de montage ou de démontage d’éléments préfabriqués lourds.
OCB met à la disposition du client des coordinateurs de sécurité, niveau A ou niveau B, néerlandophones ou francophones, relatif à l’A.R. des chantiers temporaires ou mobiles.
Désignation: Sauf s’il est établi avec certitude que les travaux sur le chantier temporaire ou mobile seront exécutés par un seul entrepreneur, le maître d’oeuvre chargé du projet désigne un seul coordinateur-projet lors de la phase etude du projet de l’ouvrage (AR art. 4bis – art. 5). La coordination, exécutée au cours du projet de l’ouvrage, n’est pas poursuivie durant la réalisation de l’ouvrage lorsque tous les travaux sont exécutés pa run seul entrepreneur (AR art. 4octies – art.13).
Législation: Codex, Titre III Lieux de travail, Chapitre V Chantiers temporaires ou mobiles, AR 25/01/2001
Les travaux d’architecture ou du génie civile suivante font l’objet de cet AR:
1 travaux d’excavation
2 travaux de terrassement
3 travaux de fondation et de renforcement
4 travaux hydrauliques
5 travaux de voirie
6 pose de conduits utilitaires, notamment, des égouts, des conduits de gaz, des câbles électriques, et interventions sur ces conduits, précédées par d’autres travaux visés au présent paragraphe;
7 travaux de construction
8 travaux de montage et démontage, notamment, d’éléments préfabriqués, de poutres et de colonnes
9 travaux d’aménagement ou d’équipement
10 travaux de transformation
11 travaux de rénovation
12 travaux de réparation
13 travaux de démantèlement
14 travaux de démolition
15 travaux de maintenance
16 travaux d’entretien, de peinture et de nettoyage
17 travaux d’assainissement
18 travaux de finition se rapportant à u nou plusieurs travaux visés aux points 1 à 17
De plus il faut rédiger un plan de sécurité et de santé pour les travaux suivants:
1. travaux qui exposent les travailleurs à des dangers d’ensevelissement, d’enlisement ou de chute de hauteur, particulièrement aggravés par la nature de l’activité ou des procédés mis en oeuvre ou par l’environnement du poste de travail ou de l’ouvrage:
a) l’excavation des rainures ou des puits de plus de 1,20 m de profondeur et les travaux à ou dans ces puits;
b) les travaux dans la proximité directe des sables mouvantes ou de la vase;
c) les travaux comportant le risque de chute d’une hauteur de 5m ou plus.
2. Travaux exposant les travailleurs à des agents chimiques ou biologiques qui présentent un risque particulier pour la sécurité et la santé des travailleurs.
3. Tout travail avec radiations ionisantes qui exige la désignation de zones contrôlées ou surveillées.
4. Travaux à proximité de lignes ou câbles électriques à haute tension ou de conduites sous une pression intérieure de 15 bar ou plus.
5. Travaux exposant les travailleurs à un risque de noyade.
6. Travaux de terrassements souterrains et de tunnels.
7. Travaux en plongée appareillée.
8. Travaux en caisson à air comprimé.
9. Travaux comportant l’usage d’explosifs.
10. Travaux de montage ou de démontage d’éléments préfabriqués lourds.
OCB met à la disposition du client des coordinateurs de sécurité, niveau A ou niveau B, néerlandophones ou francophones, relatif à l’A.R. des chantiers temporaires ou mobiles.
Désignation: Sauf s’il est établi avec certitude que les travaux sur le chantier temporaire ou mobile seront exécutés par un seul entrepreneur, le maître d’oeuvre chargé du projet désigne un seul coordinateur-projet lors de la phase etude du projet de l’ouvrage (AR art. 4bis – art. 5). La coordination, exécutée au cours du projet de l’ouvrage, n’est pas poursuivie durant la réalisation de l’ouvrage lorsque tous les travaux sont exécutés pa run seul entrepreneur (AR art. 4octies – art.13).
Législation: Codex, Titre III Lieux de travail, Chapitre V Chantiers temporaires ou mobiles, AR 25/01/2001