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Condition d’usage
Il faut lire attentivement les conditions d’usage de ce site web avant de l’utiliser.
En utilisant ce site web, vous vous déclarez d’accord formellement avec les conditions d’usage de ce site web. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas vous servir de ce site web et de quitter le site web.
CONDITIONS GENERALES D’USAGE DU SITE WEB
Ces conditions sont valables pour tous les utilisateurs de ce site web. Les utilisateurs qui font consulter des données disponibles sur ce site web par des autres personnes, sont obligés d’attirer l’attention de ces personnes sur l’existence de ces conditions d’usage. ?O.C.B. a.s.b.l. aspire à composer ce site web avec le plus grand soin possible. Mais O.C.B. a.s.b.l. ne se porte pas garant en ce qui concerne l’actualité, le soin, la justesse, le caractère exhaustif ou l’aptitude à un certain but des informations, des données ou des publications. O.C.B. a.s.b.l. ne peut donc être rendue responsable de tous dommages, sous n’importe quelle forme, qui seraient causés par des erreurs ou des omissions sur ce site web. O.C.B. a.s.b.l. tâche toujours de mettre à la disposition de l’utilisateur les informations légales de manière complète et soigneuse. Vous pouvez toujours informer O.C.B. a.s.b.l. des fautes ou lacunes sur le site web. O.C.B. a.s.b.l. tentera toujours d’y remédier aussi vite que possible.
Les FAQ que vous pouvez consulter sur ce site web, vous offrent une réponse à des questions actuelles ou légales qui sont posées fréquemment. Les réponses d’O.C.B. a.s.b.l., bien qu’elles soient traitées avec le plus grand soin, peuvent contenir des interprétations subjectives des obligations légales, des textes de lois, des normes, etc.…, de manière que seulement les publications légales authentiques soient contraignantes. O.C.B. a.s.b.l. ne peut jamais être rendue responsable de tous dommages, sous n’importe quelle forme, qui seraient causés par des erreurs ou des omissions dans ces réponses.
Les utilisateurs ou les autres sites web qui installent un lien au site web de O.C.B. a.s.b.l. doivent référer directement à la page home. Ne veuillez pas installer des liens aux autres pages du site web. O.C.B. a.s.b.l. ne peut jamais être rendue responsable des données qui se trouvent sur d’autres sites web et auxquelles le site web d’O.C.B. réfère, oui ou non par moyen d’un lien. O.C.B. a.s.b.l. ne peut également jamais être rendue responsable pour les données qui se trouvent sur d’autres sites web qui réfèrent au site web de O.C.B. a.s.b.l. O.C.B. a.s.b.l. n’interviendra jamais en tant qu’intermédiaire entre vous et les propriétaires d’autres sites web.
Tous les textes originaux qui figurent sur ce site web sont protégés par la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins. Ainsi les photos, dessins, esquisses, tableaux, etc.… ressortent à la même protection légale. Toute infraction à ces droits peut avoir pour conséquence des actions judiciaires appropriées. L’emploi de ces textes, photos, dessins, esquisses, tableaux, etc.… peut être permis par O.C.B. a.s.b.l., mais seulement après permission explicite au préalable, et toujours uniquement pour le but pour lequel la permission a été accordée.
Pour des informations complémentaires, veuillez vous adresser à notre siège social.
Pour certaines parties du site web d’O.C.B a.s.b.l. vous avez reçu un ‘nom d’utilisateur’ ou ‘login’ et ‘mot de passe’. Ceux-ci vous sont attribués suivant nos prescriptions conçues dans la gestion privacy. Ces données sont destinées à votre usage personnel et ne peuvent être transmises aucunement à des autres ou des tiers. O.C.B. a.s.b.l. ne peut jamais être rendue responsable pour tous dommages, tromperies, abus de données d’entreprise, etc.… lors de l’usage faux de ces données. O.C.B. a.s.b.l. se tient le droit, sans avertissement au préalable ou sans indemnisation, lors d’un abus, de refuser l’accès à notre site web à certains utilisateurs.
CONDITIONS GENERALES D’USAGE DU SITE WEB PERSONNALISE ‘MY DOCUMENTS – VOS DOCUMENTS’
O.C.B. a.s.b.l. détermine indépendamment lesquels de ces membres auront accès à ce partie du site web d’O.C.B. a.s.b.l. Cette décision est irrévocable. On ne pourra donc déposer une réclamation en dommages et intérêts, sous aucune forme, auprès d’O.C.B. suite à la décision prise par O.C.B. Même si O.C.B. a.s.b.l. a accordé l’accès au site auparavant, O.C.B. a.s.b.l. a le droit de refuser l’accès au site à tout moment, sans devoir en justifier la raison. Cette décision sera également irrévocable et on ne pourra donc déposer une réclamation en dommages et intérêts, sous aucune forme, auprès d’O.C.B. suite à cette décision, même si les dommages seraient prouvés.
Abus des demandes : les demandes sont toujours jugées indépendamment par O.C.B. a.s.b.l. Quand un abus de demande a été constaté, O.C.B. a.s.b.l. a le droit de refuser directement et définitivement l’accès au site web. De plus, O.C.B. a.s.b.l. aura le droit de récupérer tout dommage, n’importe son ampleur, auprès du demandeur abusant.
Exhaustivité: bien qu’O.C.B. a.s.b.l. prend le plus grand soin à la création et la mise à jour de son site personnalisé, il est toujours possible que les données y figurant soient incomplètes ou même incorrectes. Dès qu’O.C.B. a.s.b.l. est mise au courant, elle fera tout ce qu’il faut pour remédier à ces imperfections aussi vite que possible. O.C.B. a.s.b.l. ne peut pas être rendue responsable de ces fautes ou imperfections. O.C.B. a.s.b.l. considère toujours ses rapports envoyés par la poste ou faits sur place comme les rapports officiels, jusqu’à contrordre.
Nom d’utilisateur + mot de passe: O.C.B. a.s.b.l. attribue par site un nom d’utilisateur + un mot de passe. Si O.C.B. a.s.b.l. juge sur base des données en sa possession que la demande d’accès au site a été faite correctement, O.C.B. a.s.b.l. attribuera un nom d’utilisateur et un mot de passe. L’utilisateur est seul responsable de l’usage correct en toute sécurité de ces données. O.C.B. a.s.b.l. ne transmettra jamais de sa propre initiative des données de l’utilisateur. O.C.B. a.s.b.l. ne peut donc jamais être rendue responsable pour tous dommages suivant l’accès illicite aux données de l’utilisateur. Si l’utilisateur soupçonne l’abus, le vol, etc.… de ses données, il est obligé d’en avertir O.C.B. a.s.b.l. toute suite. O.C.B. a.s.b.l. bloquera ensuite l’accès et une nouvelle demande doit alors être présentée.
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CONDITIONS GENERALES D’USAGE DU SITE WEB
Ces conditions sont valables pour tous les utilisateurs de ce site web. Les utilisateurs qui font consulter des données disponibles sur ce site web par des autres personnes, sont obligés d’attirer l’attention de ces personnes sur l’existence de ces conditions d’usage. ?O.C.B. a.s.b.l. aspire à composer ce site web avec le plus grand soin possible. Mais O.C.B. a.s.b.l. ne se porte pas garant en ce qui concerne l’actualité, le soin, la justesse, le caractère exhaustif ou l’aptitude à un certain but des informations, des données ou des publications. O.C.B. a.s.b.l. ne peut donc être rendue responsable de tous dommages, sous n’importe quelle forme, qui seraient causés par des erreurs ou des omissions sur ce site web. O.C.B. a.s.b.l. tâche toujours de mettre à la disposition de l’utilisateur les informations légales de manière complète et soigneuse. Vous pouvez toujours informer O.C.B. a.s.b.l. des fautes ou lacunes sur le site web. O.C.B. a.s.b.l. tentera toujours d’y remédier aussi vite que possible.
Les FAQ que vous pouvez consulter sur ce site web, vous offrent une réponse à des questions actuelles ou légales qui sont posées fréquemment. Les réponses d’O.C.B. a.s.b.l., bien qu’elles soient traitées avec le plus grand soin, peuvent contenir des interprétations subjectives des obligations légales, des textes de lois, des normes, etc.…, de manière que seulement les publications légales authentiques soient contraignantes. O.C.B. a.s.b.l. ne peut jamais être rendue responsable de tous dommages, sous n’importe quelle forme, qui seraient causés par des erreurs ou des omissions dans ces réponses.
Les utilisateurs ou les autres sites web qui installent un lien au site web de O.C.B. a.s.b.l. doivent référer directement à la page home. Ne veuillez pas installer des liens aux autres pages du site web. O.C.B. a.s.b.l. ne peut jamais être rendue responsable des données qui se trouvent sur d’autres sites web et auxquelles le site web d’O.C.B. réfère, oui ou non par moyen d’un lien. O.C.B. a.s.b.l. ne peut également jamais être rendue responsable pour les données qui se trouvent sur d’autres sites web qui réfèrent au site web de O.C.B. a.s.b.l. O.C.B. a.s.b.l. n’interviendra jamais en tant qu’intermédiaire entre vous et les propriétaires d’autres sites web.
Tous les textes originaux qui figurent sur ce site web sont protégés par la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins. Ainsi les photos, dessins, esquisses, tableaux, etc.… ressortent à la même protection légale. Toute infraction à ces droits peut avoir pour conséquence des actions judiciaires appropriées. L’emploi de ces textes, photos, dessins, esquisses, tableaux, etc.… peut être permis par O.C.B. a.s.b.l., mais seulement après permission explicite au préalable, et toujours uniquement pour le but pour lequel la permission a été accordée.
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Pour certaines parties du site web d’O.C.B a.s.b.l. vous avez reçu un ‘nom d’utilisateur’ ou ‘login’ et ‘mot de passe’. Ceux-ci vous sont attribués suivant nos prescriptions conçues dans la gestion privacy. Ces données sont destinées à votre usage personnel et ne peuvent être transmises aucunement à des autres ou des tiers. O.C.B. a.s.b.l. ne peut jamais être rendue responsable pour tous dommages, tromperies, abus de données d’entreprise, etc.… lors de l’usage faux de ces données. O.C.B. a.s.b.l. se tient le droit, sans avertissement au préalable ou sans indemnisation, lors d’un abus, de refuser l’accès à notre site web à certains utilisateurs.
CONDITIONS GENERALES D’USAGE DU SITE WEB PERSONNALISE ‘MY DOCUMENTS – VOS DOCUMENTS’
O.C.B. a.s.b.l. détermine indépendamment lesquels de ces membres auront accès à ce partie du site web d’O.C.B. a.s.b.l. Cette décision est irrévocable. On ne pourra donc déposer une réclamation en dommages et intérêts, sous aucune forme, auprès d’O.C.B. suite à la décision prise par O.C.B. Même si O.C.B. a.s.b.l. a accordé l’accès au site auparavant, O.C.B. a.s.b.l. a le droit de refuser l’accès au site à tout moment, sans devoir en justifier la raison. Cette décision sera également irrévocable et on ne pourra donc déposer une réclamation en dommages et intérêts, sous aucune forme, auprès d’O.C.B. suite à cette décision, même si les dommages seraient prouvés.
Abus des demandes : les demandes sont toujours jugées indépendamment par O.C.B. a.s.b.l. Quand un abus de demande a été constaté, O.C.B. a.s.b.l. a le droit de refuser directement et définitivement l’accès au site web. De plus, O.C.B. a.s.b.l. aura le droit de récupérer tout dommage, n’importe son ampleur, auprès du demandeur abusant.
Exhaustivité: bien qu’O.C.B. a.s.b.l. prend le plus grand soin à la création et la mise à jour de son site personnalisé, il est toujours possible que les données y figurant soient incomplètes ou même incorrectes. Dès qu’O.C.B. a.s.b.l. est mise au courant, elle fera tout ce qu’il faut pour remédier à ces imperfections aussi vite que possible. O.C.B. a.s.b.l. ne peut pas être rendue responsable de ces fautes ou imperfections. O.C.B. a.s.b.l. considère toujours ses rapports envoyés par la poste ou faits sur place comme les rapports officiels, jusqu’à contrordre.
Nom d’utilisateur + mot de passe: O.C.B. a.s.b.l. attribue par site un nom d’utilisateur + un mot de passe. Si O.C.B. a.s.b.l. juge sur base des données en sa possession que la demande d’accès au site a été faite correctement, O.C.B. a.s.b.l. attribuera un nom d’utilisateur et un mot de passe. L’utilisateur est seul responsable de l’usage correct en toute sécurité de ces données. O.C.B. a.s.b.l. ne transmettra jamais de sa propre initiative des données de l’utilisateur. O.C.B. a.s.b.l. ne peut donc jamais être rendue responsable pour tous dommages suivant l’accès illicite aux données de l’utilisateur. Si l’utilisateur soupçonne l’abus, le vol, etc.… de ses données, il est obligé d’en avertir O.C.B. a.s.b.l. toute suite. O.C.B. a.s.b.l. bloquera ensuite l’accès et une nouvelle demande doit alors être présentée.