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Appareils à vapeur

Nous distinguons les appareils à vapeur suivants:

Générateur de vapeur

Un générateur de vapeur est un réservoir sous pression qui produit de la vapeur ou de l’eau chaude sous l’influence d’une source de chaleur extérieure. Les générateurs sont divisés comme suite:

Un générateur de vapeur sous haute pression (HP) est un chaudière à vapeur ayant un contenu supérieur à 25L qui produit de l’eau chaude ou de la vapeur avec une température supérieure à 111°C et dont la pression maximale est supérieure à 0,5 bar.

Echangeur de chaleur dont le faisceau primaire contient du gaz vapeur (un gaz vapeur est un mélange de gaz nés de la combustion de n’importe quel combustible) et dont le faisceau secondaire, ayant un contenu supérieur à 25L, est rempli d’eau ou de vapeur avec une température supérieure à 111°C et dont la pression maximale est supérieure à 0,5 bar.

Générateur de vapeur basse pression est un chaudière ayant un contenu supérieur ou égal à 100L qui produit de la vapeur à une pression inférieure ou égale à 0,5 bar.

b) Récipient de vapeur

Un récipient de vapeur est un récipient sous pression ayant un contenu supérieur ou égal à 300L qui contient ou reçoit de la vapeur ou de l’eau avec une température supérieure à 111°C.

Echangeur de chaleur dont le faisceau primaire contient de la vapeur ou de l’eau chaude avec une température supérieure à 111°C et qui a un contenu supérieur ou égal à 300L et dont le faisceau secondaire ne contient ni eau ni vapeur.

c) Autoclave

Un autoclave est un appareil destiné à la stérilisation des objets, des aliments, e.a.

L’appareil peut consister d’une chambre à vapeur (chambre de stérilisation) avec un contenu à partir de 300L qui reçoit de la vapeur venant d’un générateur de vapeur qui se trouve à une distance et qui peut être isolée du générateur par moyen d’un obturateur. Dans ce cas la chambre à vapeur est considérée comme un récipient de vapeur.

L’appareil peut comprendre un générateur de vapeur (chauffé par électrique ou une paroi double ayant des résistances à électricité intégrées) et une chambre à vapeur, entre lesquels un obturateur est monté:
-) le générateur de vapeur a un contenu supérieur à 25L et la chambre à vapeur a un contenu à partir de 300L: la législation relative aux appareils à vapeur s’applique aux deux appareils;

-) le générateur de vapeur a un contenu inférieur ou égal à 25L et la chambre à vapeur a un contenu à partir de 300L: la législation relative aux appareils à vapeur ne s’applique qu’à la chambre à vapeur;

-) le générateur de vapeur a un contenu supérieur à 25L et la chambre à vapeur a un contenu inférieur à 300L: la législation relative aux appareils à vapeur ne s’applique qu’au générateur de vapeur;

-) le générateur de vapeur a un contenu inférieur ou égal à 25L et la chambre à vapeur a un contenu inférieur à 300L: la législation relative aux appareils à vapeur ne s’applique à aucun des deux appareils;

-) l’appareil consiste d’un générateur de vapeur et d’une chambre à vapeur, mais il n’y a pas d’obturateur entre les deux : dans ce cas l’appareil est considéré comme un générateur quand le volume total du générateur et de la chambre est supérieur à 25L.

Autorisation écologique:

A) Région Flamande

Voir: http://www.emis.vito.be/navigator/

Arrêté du Gouvernement Flamande du 6 février 1991 relatif au règlement Flamand concernant l’autorisation écologique (VLAREM I) – Annexes - Rubrique 39.: Appareils à vapeur et appareils d’eau chaude (fixes)

B) Région de Bruxelles Capitale

Voir: http://www.bruxellesenvironnement.be-Pour des renseignements concernant les autorisations environnementales. Rubriques: 149

C) Région Wallonne

Voir: http://www.wallonie.be

Décret du 11 mars 1999 relatif à l’autorisation écologique. Rubrique 40.30.03

D) Fédéral

- A.R. du 11 juin 1990: sur l’exécution de la directive (87/404/EEG du 25 juin 1987) du Conseil de l’Union Européenne relatif à l’adaptation mutuelle des législations des Etats membres concernant les appareils de pression.

- A.R. du 5 mai 1995 modification de l’A.R. du 11 juin 1990.

- Directive du Parlement Européen et du Conseil de l’Union Européenne du 27 mai 1997 relatif à l’adaptation mutuelle des législations des Etats membres concernant les appareils de pression.
(MB du 08/10/1999)

EXAMEN

La législation fédérale prévoit un examen interne et externe de l’appareil à vapeur.

a) L’examen interne

L’examen interne a comme but de s’assurer que le générateur dispose d’une résistance suffisante dans toutes ses parties et que les appareils de sécurité et les autres components fonctionnent convenablement.

Cet examen interne se rapporte à toutes les pièces pressurisées et comprend à moins l’examen visuel de ces parties.

L’examen comprend e.a.:

le jugement concernant la corrosion, les fentes et fissures des parois, tôles des fonds et des tuyauteries du circuit eau-vapeur; détection des transformations locales et d’ovalisation; contrôle de l’état général de l’installation; contrôle des traces éventuelles de fuites; etc.

b) L’examen externe

L’examen externe s’apporte au fonctionnement bon et sûr de l’appareil à vapeur.

Il est limité à un contrôle visuel, le contrôle du bon état des parties qui sont toutes accessible de manière sûre et à la vérification du bon fonctionnement des dispositifs de sécurité, des parties de chauffage éventuellement présent dont l’examen est possible et de l’implantation de l’appareil à l’égard de ses environs.

L’examen comprend e.a.:

Le contrôle des documents demandés, comme: PV “A”, déclaration CE, manuel, livre de bord etc.

le bon fonctionnement des: pressostats, soupapes de sécurité, manomètres, indicateurs de niveau d’eau, dispositif d’alimentation en eau, disposition d’évacuation, de la sécurité de niveau d’eau minimal, sécurités des brûleurs, l’état externe du chaudière, du traitement de l’eau, etc.

REGLEMENTATION APPLICABLE

Voir: http://www.just.fgov.be et http://www.meta.fgov.be

AR du 18 octobre 1991 relatif aux appareils à vapeur (MB du 05/12/1991).
AM du 28 octobre 1991 sur l’exécution de l’AR du 18 octobre 1991 relatif aux appareils à vapeur (MB du 05/12/1991).

AR du 13 juin 1999

Directive du Parlement Européen et du Conseil de l’Union Européenne du 27 mai 1997 relatif à l’adaptation mutuelle des législations des Etats membres concernant les appareils de pression.
(MB du 08/10/1999)

PERIODICITE

GENERATEURS DE VAPEUR

Groupe 1: générateurs de vapeur ayant une capacité horaire de 100 ton et plus, pour lesquels l’eau alimentaire et l’eau de chaudière est traitée et contrôlée.

Mise à feu d’essai (mise en service): oui, AR art. 7.1

Examen interne: 24 mois, AR art. 10.2

Examen externe: 12 mois, AR art. 10.3

Groupe 2: les générateurs de vapeur à tube d’eau qui ont une surface de chauffage égale ou supérieure à 500m² et les générateurs de vapeur à tube d’eau construit après 1945, pour les deux catégories l’eau alimentaire et l’eau de chaudière a été traitée et contrôlée.

Mise à feu d’essai (mise en service): oui, AR art. 7.1

Examen interne: 18 mois, AR art. 10.2

Examen externe: 12 mois, AR art. 10.3

Groupe 3: les générateurs de vapeur qui font partie d’une unité de fabricage de produits chimiques ou de pétrole conçue à travailler pendant plus d’un an et pour lesquels l’eau alimentaire et l’eau chaudière sont traitées et contrôlées.

Mise à feu d’essai (mise en service): oui, AR art. 7.1

Examen interne: 24 mois, AR art. 10.2

Examen externe: 12 mois, AR art. 10.3

Groupe 4: les générateurs de vapeur qui ne peuvent être classés dans un autre groupe.

Mise à feu d’essai (mise en service): oui, AR art. 7.1

Examen interne: 13 mois, AR art. 10.2

Examen externe: 12 mois, AR art. 10.3

RECIPIENTS DE VAPEUR

Examen interne: 36 mois, AR art. 20.1

Examen externe: 12 mois, AR art. 15.1

AUTOCLAVES

Examen interne: 13 mois, AR art. 20.1

Examen externe: 12 mois, AR art. 151

ECHANGEUR DE CHALEUR

Générateur groupe 1

Examen interne: 48 mois, AR art. 40.2